Mentions légales
Le présent site Internet (ci-après « le Site Internet ») est la propriété de la société C.P.D.N,
Société anonyme au capital de 450 000 Euros, dont le siège social est situé au 1231 route de la vallée 76680 Saint-Hellier,
et immatriculée sous le numéro RCS Dieppe 306.428.491
Le Site Internet a pour objet de fournir des informations sur les activités, les implantations, les métiers, les gammes de produits de la société CPDN.
Design & Photos Frederic ALLIX. Hébergement AMEN.
Les données nominatives collectées sur le Site Internet ont pour objet d’améliorer la qualité des services et/ou de mieux répondre aux attentes de l’utilisateur.
Pour le cas où vous seriez amené à remplir un formulaire contenant des données nominatives qui vous sont privées, vous êtes informés conformément à la loi du 6 janvier 1978, qu’en cas de défaut de réponse à certaines de ces informations, les seules conséquences pourront être l’absence de réponse de la part de la Société CPDN ou un traitement retardé de votre demande.
Ces données nominatives sont destinées à l’usage de CPDN et/ou de ses filiales et sont susceptibles d’être traitées par des prestataires de services agissant pour le compte de CPDN et/ou de ses filiales, notamment pour des sollicitations commerciales sauf volonté contraire de l’utilisateur notifiée par écrit à l’adresse du siège ci-dessus ou par e-mail à l’adresse suivante : contact@caoutchoucnormandie.com
Par ailleurs, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de consultation, de rectification et de suppression portant sur les données nominatives qui le concernent, droit qu’il peut exercer en écrivant à l’adresse du siège ci-dessus, à l’attention du Service Marketing ou par courrier électronique : contact@caoutchoucnormandie.com
Nous pouvons également être amenés à implanter des cookies dans votre ordinateur qui enregistrent temporairement des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site et que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette démarche et l’acceptent.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, les noms de produits, les marques citées, les logos ou tout autre élément composant le Site sont la propriété exclusive de la société CPDN ou de ses filiales ou, si nécessaire, ont fait l’objet d’une licence ou d’une autorisation expresse de leur propriétaire aux fins de leur représentation.
Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle du Site Internet par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de leur propriétaire, est interdite, sauf aux fins exclusives d’usage personnel et privé telles que reconnues par la Loi.
Il en est de même des bases de données figurant sur le Site Internet, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la société CPDN est producteur.
La société CPDN s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site Internet dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, la société CPDN ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité de ces informations.
La société CPDN décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous dommages résultant d’une introduction frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site Internet.
La société CPDN n’est en aucun cas responsable d’éventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit dus à la consultation de ses pages ou à la consultation de pages accessibles par des liens hypertextes présents sur le Site Internet.
Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement la société CPDN.
Siège administratif : 1231 route de la vallée 76680 Saint-Hellier
Téléphone : 02.35.93.96.20
Fax : 02.35.93.97.21
Twitter : twitter.com/CPDN_76
